La recherche à l'université

(Mis à jour le 24/06/2020) Leur mission d'enseignement comprend les heures de cours mais aussi la préparation des contenus et la définition des programmes, la formation continue, le tutorat, l'orientation, le conseil et le contrôle des connaissances.

A noter
Les chercheurs et enseignants-chercheurs conduisent leurs activités de recherche au sein d'équipes de recherche qui peuvent être des unités propres à un établissement ou des unités mixtes de recherche (UMR) associant un ou plusieurs organismes de recherche et/ou une ou plusieurs universités. Les UMR sont généralement installées pour une durée de quatre ans.

Le statut des enseignants-chercheurs

Les enseignants-chercheurs titulaires

Deux corps de fonctionnaires composent les enseignants-chercheurs titulaires nommés dans un établissement public d'enseignement supérieur et de recherche :

• les maîtres de conférences, dont le corps comporte deux classes (grades) : une classe normale avec neuf échelons et une hors-classe qui comprend six échelons.
• les professeurs des universités dont le corps comporte trois classes (grades) : une seconde classe de six échelons, une première classe de trois échelons et une classe exceptionnelle qui comprend deux échelons.

Un statut modifié
Le statut des enseignants-chercheurs est réglementé par le décret n° 84-431 du 6 juin 1984. Ce statut a fait l'objet d'une modification dont les modalités sont précisées dans le décret n° 2009-460 du 23 avril 2009.

Ce décret introduit notamment la possibilité de "moduler" le service des enseignants et d'augmenter leur nombre d'heures d'enseignement au détriment de celles consacrées à la recherche. A noter : en plus de l'enseignement et de la recherche, toutes les autres activités de l'enseignant-chercheur (encadrement pédagogique, cours à distance, suivi de stage, tutorat...) pourront désormais être prises en compte dans le service. Cette modulation ne pourra être mise en œuvre sans l'accord écrit de l'intéressé, qui pourra demander le réexamen d'un refus de sa demande de modulation. Enfin, cette modulation pourra se faire sur plusieurs années.

Le décret prévoit par ailleurs une évaluation quadriennale qui sera réalisée par le Conseil national des universités sur l'ensemble de leurs activités. Jusqu'ici, les enseignants-chercheurs étaient évalués de manière individuelle au moment d'une promotion (soit deux fois pour les professeurs d'université et une pour les maîtres de conférences) et sur l'activité de recherche. Cette évaluation quadriennale sera prise en compte pour les attributions de primes et les promotions.

Le rôle du Conseil national des universités
Le Conseil national des universités (CNU) est l'instance nationale qui se prononce sur les mesures relatives à la qualification, au recrutement et à la carrière des enseignants-chercheurs (professeurs et maîtres de conférences) de l'université française. Il est composé de groupes, eux-mêmes divisés en sections, chaque section correspond à une discipline.

La liste des groupes et des sections du CNU ainsi que le nombre des membres de chaque section sont fixés par arrêté du ministre chargé de l'Enseignement supérieur. Chaque section comprend, en nombre égal, d'une part des représentants des professeurs des universités et des personnels assimilés, d'autre part des représentants des maîtres de conférences et des personnels assimilés. Les deux tiers des membres de chaque section du CNU sont élus par leurs pairs. Le tiers restant est constitué de membres nommés par arrêté du ministre chargé de l'Enseignement supérieur parmi les professeurs des universités et les personnels assimilés et parmi les maîtres de conférences et les personnels assimilés.
Le statut du CNU a récemment été modifié par le décret n° 2009-461 du 23 avril 2009.

La CP-CNU

La Commission permanente du Conseil national des universités (CP-CNU) regroupe les membres des bureaux des sections du Conseil national des universités (CNU).

Elle veille à favoriser la coopération entre les champs disciplinaires. Elle veille également à ce que les critères et les procédures mis en œuvre par le CNU prennent en compte l'ensemble des activités des enseignants-chercheurs ainsi que la diversité des champs disciplinaires.

La CP-CNU est composée de l'assemblée des bureaux de section du CNU. Des représentants du groupe des disciplines pharmaceutiques du conseil national des disciplines médiales, odontologiques et pharmaceutiques siègent à la CP-CNU en qualité de membres associés, avec voix consultative.

Les personnels non permanents
Aux enseignants-chercheurs et aux enseignants du second degré s'ajoute une population d'enseignants aux profils très variés recrutés à titre temporaire :

• les attachés temporaires d'enseignement et de recherche (ATER). Les fonctions d'ATER sont, sous certaines conditions, accessibles à différentes catégories de personnes, et notamment à celles inscrites en vue de la préparation d'un doctorat ou d'une habilitation à diriger des recherches, le directeur de thèse devant attester que celle-ci peut être soutenue dans un délai d'un an. Elles sont également ouvertes aux titulaires d'un doctorat ou d'une habilitation à diriger des recherches, à condition qu'ils s'engagent à se présenter à un concours de recrutement de l'enseignement supérieur. Les ATER sont recrutés par contrat à durée déterminée.
• les enseignants-associés : l'association constitue une autre manière de devenir enseignant-chercheur. Elle permet à un professionnel d'assurer des fonctions d'enseignant-chercheur, à mi-temps ou à temps plein.

A noter :
La loi liberté et responsabilité des universités (LRU) du 10 août 2007 étend la responsabilité des universités en matière de gestion des ressources humaines, et leur ouvre notamment la possibilité de recruter des contractuels, sur contrat à durée déterminée ou indéterminée, pour occuper des fonctions techniques ou administratives correspondant à des emplois de catégorie A, ou pour assurer des fonctions d'enseignement, de recherche ou d'enseignement et de recherche.

Le recrutement des enseignants-chercheurs

Le concours
Les concours de maître de conférences sont ouverts aux candidats qui possèdent un doctorat, tandis que l'accès au concours de professeur des universités nécessite d'être détenteur d'une habilitation à diriger des recherches (HDR). Certaines équivalences de diplômes et au titre de l'expérience professionnelle peuvent être accordées aux candidats étrangers.

Quelle que soit la discipline, l'accès aux corps de maîtres de conférences et de professeurs des universités comporte deux étapes :

• la qualification aux fonctions de maître de conférences et/ou aux fonctions de professeur des universités : le docteur doit être qualifié aux fonctions de maître de conférences, c'est-à-dire jugé apte, en fonction de ses titres et travaux, à l'exercice de ces fonctions. La demande d'inscription à la liste nationale de qualification est examinée par les sections du Conseil national des universités (CNU) compétentes pour la ou les disciplines. La démarche est identique pour se présenter au concours de professeur des universités dès lors que les candidats sont détenteurs d'une habilitation à diriger les recherches (diplôme national délivré par une université qui atteste de la capacité du titulaire à diriger des thèses).
• les concours de recrutement ouverts dans chaque établissement d'enseignement supérieur aux candidats préalablement qualifiés : une fois la qualification obtenue, le candidat peut se présenter aux concours de recrutement ouverts dans chaque établissement public d'enseignement supérieur et de recherche. Les concours sont ouverts pour chaque poste à pourvoir. La sélection se fait sur un examen du dossier puis sur une audition des candidats par un jury (comité de sélection) composé de professeurs des universités et de maîtres de conférences ou assimilés.

Les cas particuliers
Pour l'accès au corps des professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques ou de gestion : concours nationaux d'agrégation.
Un arrêté du 3 mars 2009 fixe les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion pour le premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur en droit public, en histoire du droit et des institutions et en sciences économiques pour l'année 2009.
Par ailleurs, quelques établissements recrutent leurs enseignants-chercheurs selon des procédures spécifiques. Il s'agit par exemple des professeurs et maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle, des directeurs d'études et maîtres de conférences de l'École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes ou de l'École des hautes études en sciences sociales.

Focus : les études doctorales
Les études doctorales s'effectuent au sein des écoles doctorales des établissements d'enseignement supérieur. Elles sont effectuées en trois ans à l'issue du master ou sur la base d'une reconnaissance d'un niveau équivalent. Elles permettent d'obtenir, après la soutenance d'une thèse, le diplôme de docteur. Les études doctorales forment les jeunes chercheurs à et par la recherche au sein d'équipes de recherche chargées de leur encadrement scientifique. Elles constituent une expérience professionnelle de recherche et préparent les doctorants au métier de chercheur, en particulier dans le secteur public.