La recherche à l'hôpital

(Mis à jour le  24 juin 2020) La recherche médicale se déroule en grande partie sur les campus des centres hospitaliers universitaires (CHU).  Créés par l'ordonnance du 31 décembre 1958, les CHU ont 3 missions :

1. les soins,
2. l'enseignement,
3. la recherche.

La recherche fondamentale est réalisée au sein d'unités et d'équipes de recherche universitaires ou d'organismes de recherche, tels  l'INSERM et le CNRS.

La recherche clinique est menée directement au sein des pôles d'activités ou dans des plateformes spécialisées, tels les centres d'investigation clinique (CIC) implantés dans les CHU.

Les hospitalo-universitaires

Des enseignants à part

A l'exception des enseignants-chercheurs des disciplines pharmaceutiques qui relèvent du même statut que les enseignants-chercheurs (décret n°84-431 du 6 juin 1984), les personnels de santé dans l'enseignement supérieur constituent des corps distincts des autres corps enseignants des universités.

Ils regroupent :

• les personnels enseignants et hospitaliers des disciplines médicales et pharmaceutiques des centres hospitaliers et universitaires régis par le décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifiés,
• les personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires régis par le décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié,
• les enseignants de médecine générale régis par le décret n°2008-744 du 28 juillet 2008.

Une double appartenance : l'hôpital et l'université

Le statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires est régi par le décret n° 84-135 du 24 février 1984. Les agents titulaires exerçant des fonctions universitaires et hospitalières sont groupés en quatre corps :

1. le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers (dits PU-PH) qui comprend une deuxième classe de six échelons, une première classe de trois échelons et une classe exceptionnelle comportant deux échelons.
2. le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques qui comprend également une deuxième classe de six échelons, une première classe de trois échelons et une classe exceptionnelle comportant deux échelons.
3. le corps des maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers (dits MCU-PH), qui comporte une deuxième classe de trois échelons, une première classe de six échelons et une hors-classe de six échelons.
4. le corps des maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques qui comporte une deuxième classe de trois échelons, une première classe de six échelons et une hors-classe de six échelons.

Selon les dernières données statistiques disponibles, on comptait 6.755 personnels enseignants et hospitaliers en 2012, dont 4.583 PU-PH et 2.172 MCU-PH (Source : rapport d'activité 2012 du CNG).

Il existe par ailleurs une catégorie de praticiens qui exercent à titre temporaire, les praticiens hospitaliers universitaires. Ils sont recrutés parmi les chefs de clinique assistants ou suite à leur inscription sur la liste d'aptitude établie à l'issue du concours de PH. Leur position est celle du détachement temporaire de deux ans reconductible à hauteur de huit années.

Enfin, on distingue deux catégories de personnels non titulaires :

• les chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux,
• les assistants hospitaliers universitaires dans les disciplines biologiques, mixtes et pharmaceutiques.

Les enseignants hospitaliers sous la responsabilité du Centre national de gestion

Depuis le 1er septembre 2012, le département de gestion des praticiens hospitaliers (DGPH) du Centre national de gestion (CNG) assure la gestion statutaire et le développement des ressources humaines des personnels enseignants et hospitaliers (PU-PH et MCU-PH) pour la partie hospitalière de leur activité, en lien avec les ministères chargés de la Santé et de l’Enseignement supérieur et de la recherche, les universités, les agences régionales de santé et les CHU (arrêté du 26 juin 2012).

Depuis cette date, tout ce qui a trait à la gestion des processus de recrutement et des procédures de nomination de ces professionnels, au suivi des emplois et compétences, à la tenue des dossiers individuels, à la réalisation d'études sur ce corps de métiers, à la définition des actions de formation... relève du Centre national de gestion.

Les ministres de la Santé et de l'Enseignement supérieur continuent, pour leur part, à effectuer les actes relatifs aux entrées et aux sorties de corps (nomination, mise à la retraite et radiation).

Devenir PU-PH

Les vacances d'emplois

Les vacances d'emplois de PU-PH sont publiées chaque année, en alternance par le ministère de la Santé et par le MESR. Ces emplois sont offerts aux PU-PH et aux PU-PH des disciplines pharmaceutiques candidats à une mutation. Les mutations sont prononcées par les ministres précités, après avis du conseil de l'unité de formation et de recherche et de la commission médicale d'établissement.

Les concours de PU-PH

Des concours nationaux de PU-PH sont organisés pour chaque discipline par arrêté conjoint des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la santé. Peuvent faire acte de candidature :

• dans les disciplines biologiques et mixtes : les maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers justifiant d'au moins deux ans de fonctions effectives.
• dans les disciplines cliniques et dans les disciplines mixtes figurant sur une liste fixée par arrêté du ministre chargé de l'Enseignement supérieur et du ministre chargé de la Santé : les chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux, les anciens chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux, les praticiens hospitaliers universitaires, les anciens praticiens hospitaliers universitaires et les maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers ayant au moins deux ans de fonctions effectives en l'une ou l'autre de ces qualités.

Ces concours sont ouverts aux candidats titulaires de l'habilitation à diriger des recherches ou du doctorat d'Etat. Les diplômes et titres étrangers de niveau équivalent peuvent être admis dans des conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'Enseignement supérieur.

Devenir maître de conférences des universités-praticien hospitalier

Les vacances d'emplois

Les ministres chargés de l'Enseignement supérieur et de la Santé publient les vacances d'emplois de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques. Ces emplois sont offerts à des praticiens candidats à une mutation et exerçant déjà ces fonctions. Les mutations sont prononcées par les ministres précités, après avis du conseil de l'unité de formation et de recherche et de la commission médicale d'établissement.

Les concours

Des concours nationaux sont organisés pour chaque discipline par arrêté conjoint des ministres chargés de l'Enseignement supérieur et de la Santé :

• un premier concours est ouvert, dans les disciplines cliniques et mixtes, aux chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et aux anciens chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux, et dans les disciplines biologiques et mixtes, aux assistants hospitaliers universitaires et aux anciens assistants hospitaliers universitaires. Ce premier concours est également ouvert, pour l'ensemble des disciplines, aux praticiens hospitaliers universitaires et aux praticiens hospitaliers. Les candidats doivent justifier d'au moins un an d'exercice effectif de fonctions en l'une ou l'autre de ces qualités, et être titulaires du diplôme d'études et de recherches en biologie humaine ou du doctorat d'Etat en biologie humaine ou de diplôme admis en équivalence et dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé de l'Enseignement supérieur.
• un second concours portant sur un tiers au plus des emplois mis au recrutement est ouvert aux candidats qui ne remplissent pas les conditions fixées pour le premier concours et sont titulaires de l'habilitation à diriger des recherches ou d'un doctorat. Les diplômes et titres étrangers de niveau équivalent peuvent être admis en dispense.

Le recrutement des chefs de clinique et des assistants hospitaliers universitaires

Les chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et les assistants hospitaliers universitaires sont recrutés par décision conjointe du directeur du centre hospitalier universitaire et du directeur de l'unité de formation et de recherche concernée, sur proposition du praticien hospitalier exerçant les fonctions de chef de service, après avis du conseil de l'unité de formation et de recherche et de la commission médicale d'établissement.

Un arrêté conjoint des ministres chargés de l'Enseignement supérieur et de la Santé fixe les modalités de constitution des dossiers et de dépôt des candidatures.

Vers une évolution du statut des hospitalo-universitaires ?

En mai 2011, un rapport sur l’évolution des carrières hospitalo-universitaires était remis à l'ancienne ministre en charge de l'Enseignement supérieur, Valérie Pécresse.

Son auteur, le Dr Raphaël Gaillard, y préconise notamment de maintenir la triple compétence soins/enseignement/recherche et de conserver le statut de chef de clinique, tout en créant un statut intermédiaire professeur assistant sur la base d'un contrat d’objectifs et de moyens temporaire (cinq ans).

Sur le volet formation, il recommande de favoriser la formation scientifique des médecins, sans pour autant sacrifier leur formation médicale, à travers un recrutement plus diversifié des étudiants.