Les autres statuts de médecins hospitaliers
A côté des praticiens hospitaliers, d'autres médecins exercent à l'hôpital. Ces professionnels relèvent de différents statuts : professeur des universités-praticien hospitalier, maître de conférences des universités-praticien hospitalier, chef de clinique, assistant des hôpitaux; praticien attaché, clinicien.
Professeur des universités-praticien hospitalier
Le professeur des universités-praticien hospitalier (PU-PH) assure :
- des fonctions d’enseignement pour la formation initiale et continue,
- des fonctions de recherche,
- des fonctions hospitalières.
Concours. Le statut de PU-PH est permanent et accessible par concours. Les concours nationaux sur titres sont organisés par disciplines, par arrêté conjoint des ministres de l’Enseignement supérieur et de la Santé.
Peuvent se porter candidats : les maîtres de conférences des universités praticiens hospitaliers et les praticiens hospitaliers universitaires (MCU-PH et PH-U), les chefs de clinique universitaires assistants des hôpitaux, ainsi que les PH ayant huit ans d’ancienneté et une expérience universitaire (concours spéciaux).
Vacances d'emplois. Elles sont publiées chaque année, alternativement par les deux ministères précités. Ces emplois sont offerts :
- à la mutation pour les PU-PH en fonction depuis au moins trois ans dans un même établissement ;
- aux concours nationaux organisés par discipline ouverts aux titulaires de l’habilitation à diriger des recherches ou du doctorat d’Etat.
Les mutations sont prononcées par les ministères de l’Enseignement supérieur et de la Santé, après avis du conseil de l’unité de formation et de recherche et de la commission médicale d’établissement.
Rémunération. Double, cette rémunération comprend :
- des émoluments hospitaliers qui évoluent de façon linéaire ;
- une rémunération universitaire qui évolue dans un système de "classes", comme les fonctionnaires.
Le statut de praticien hospitalier universitaire (PH-U) est accessible aux praticiens inscrits sur la liste d’aptitude au concours de praticien hospitalier. Dans la pratique, ce statut sert souvent de préparation à l’accès au statut de PU-PH.
Maître de conférences des universités-praticien hospitalier
Le maître de conférences des universités-praticien hospitalier (MCU-PH) assure :
- des fonctions d’enseignement pour la formation initiale et continue,
- des fonctions de recherche,
- des fonctions hospitalières.
Concours. Ce statut est permanent et accessible par concours. Les concours sur titres sont organisés par disciplines;
Vacances d'emploi. Elles sont publiées par les ministres chargés des Universités et de la Santé. Ces emplois sont offerts :
- aux PH-U,
- aux assistants hospitaliers universitaires (limite d’âge : 45 ans),
- à certains PH sous conditions de diplômes et d’ancienneté.
Les PH-U et PH doivent justifier d’un an de fonction effective et être titulaires du diplôme d’études et de recherches en biologie humaine ou de diplômes admis en équivalence "Personnel hospitalier universitaire".
Rémunération. Le MCU-PH perçoivent une double rémunération, composée d'émoluments hospitaliers et d'une rémunération universitaire, comme les PU-PH.
Chef de clinique des universités
Le chef de clinique assure
- des fonctions d’enseignement pour la formation initiale et continue,
- des fonctions de recherche,
- des fonctions hospitalières.
Il est recruté par décision conjointe du directeur du centre hospitalier universitaire et du directeur de l’unité de formation et de recherche concernée, sur proposition du praticien hospitalier exerçant les fonctions de chef de service. Et ce, après avis du conseil de l’unité de formation et de recherche et de la commission médicale d’établissement.
Assistant des hôpitaux
Le statut d'assistant permet d'être recruté par contrat, sans concours, par le directeur de l’établissement public de santé. Sur l'ensemble de sa carrière hospitalière, un praticien ne peut être assistant pendant plus de six ans. Il peut travailler à temps plein et à temps partiel, après deux années d’exercice à temps plein.
L'assistant des hôpitaux exerce des fonctions de diagnostic, de soins et de prévention, ou assure des actes pharmaceutiques ou biologiques au sein de l'établissement, sous l'autorité du praticien hospitalier exerçant les fonctions de chef de service ou du responsable de la structure dont ils relèvent.
Praticien attaché
Sans opter pour une carrière hospitalière après concours, le statut de praticien attaché permet d’exercer dans le service public hospitalier. L’attaché peut exercer ses fonctions dans un ou plusieurs services du même établissement ou dans des établissements différents.
Les praticiens attachés exercent leur activité médicale à l’hôpital sous forme de demi-journées. Ces obligations de service sont comprises entre une et dix demi-journées. Ce principe remplace celui des vacations antérieur au décret du 1er août 2003 relatif aux praticiens attachés et praticiens attachés associés des établissements publics de santé.
Le praticien attaché employé à temps plein (10 demi-journées) s’engage à consacrer la totalité de son activité professionnelle au service public ; lorsqu’il est employé à temps partiel, il peut exercer une activité rémunérée en dehors de ses activités statutaires.
Sous réserve des conditions de diplôme et d’inscription à l’ordre prévues dans le code de la santé publique, les praticiens attachés sont recrutés pour un contrat d’une durée maximale de un an renouvelable, dans la limite d’une durée totale de 24 mois. A l’issue de cette période de 24 mois, le renouvellement s’effectue par un contrat de trois ans renouvelable de droit par tacite reconduction.
Leur statut présente un double intérêt :
- celui de l’apport de compétences spécifiques dans certains domaines,
- celui d’une collaboration plus étroite entre l’hôpital et la médecine de ville.
Les praticiens attachés bénéficient d’un avancement jusqu’au 12e échelon. Ils peuvent être recrutés à l’échelon acquis dans un autre établissement.
Ils peuvent présenter leur candidature au concours de praticien hospitalier
Clinicien : un nouveau statut introduit par la loi HPST
La loi Hôpital, patients, santé et territoire (HPST, article 19) créé une nouvelle catégorie de praticien contractuel : le clinicien hospitalier. Médecin, odontologiste ou pharmacien, celui-ci est recruté par contrat sur des postes présentant "une difficulté particulière à être pourvus".
Sa rémunération comprend une part variable liée à la réalisation d’objectifs quantitatifs et qualitatifs définis dans leur contrat. La publication des postes de cliniciens hospitaliers est assurée par le Centre national de gestion (CNG).
- Références
- Le statut des personnels enseignants et hospitaliers est régi par le décret n°84-135 du 24 février 1984.
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